Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site internet groupe-autoprestige.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site internet groupe-autoprestige.com est édité par la société GROUPE AUTO PRESTIGE, Société à responsabilité limitée (SARL) :
- Capital social : 500 000 €
- Siège social : 8 AVENUE HENRI BARBUSSE, 93000 BOBIGNY, France
- Numéro SIREN : 900 220 922
- Numéro SIRET : 900 220 922 00018
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR30900220922
- Code NAF : 4511Z – Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Adresse e-mail : contact@groupe-autoprestige.com
- Représentant légal : Jean ADOU LEGRE
2. Hébergement
Le site groupe-autoprestige.com est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
3. Conception du site
Le site internet a été conçu et réalisé par :
- Nom de l’agence : MAISON DU NET
- Adresse : 3, esplanade Augustin Aussedat, 74960 ANNECY, France
- Site web : www.maisondunet.com
4. Propriété intellectuelle
Le présent site internet ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, graphiques, images, sons, etc.) sont la propriété exclusive de GROUPE AUTO PRESTIGE, sauf mentions explicites contraires.
L’ensemble de ce site est soumis aux législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de GROUPE AUTO PRESTIGE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.